Le spectre fréquentiel (SF) peut être concédé, à un opérateur donné, avec license ou sans license. Dans le cadre des attributions des licences aux opérateurs télécoms, le spectre des fréquences constitue une barrière à l’entrée. Dans ce cas le spectre avec license est obligatoire pour fournir un service avec une qualité meilleure, tandis qu’avec le spectre sans license, comme 2.4 GHz et 5 GHz pour WiFi, il est difficile d’offrir plusieurs services à cause de l’interférence susceptible de se produire entre les utilisateurs du spectre. Comme on sait le WIFI est une innovation réglementaire très utile. La FCC aux USA est la première à avoir lancé le WIFI. C’est la CMR 2003 qui a ajouté les fréquences WIFi dans la bande des 5GHz.
Pour concéder le SF en license, aux différents utilisateurs, par les entités de régulation des Télecoms, il existe 2 principales approches pour attribuer les droits d’utilisation du spectre : Les enchères et l’approche administrative.
Pour le mode d’attribution d’une license par les enchères, il consiste à attribuer à l’enchérisseur le plus offrant une license pour exploitation. A noter qu’au 20 Octobre 2020, le prix nobel d’économie a été décerné à 2 économistes pour leurs travaux sur les améliorations apportées à la théorie des enchères et les inventions de nouveaux formats d’enchères. Les 2 experts américains de la vente aux enchères sont Robert Wilson (83 ans) et Paul Milgrom (72 ans).
Pour l’autre approche dite administrative, appelée aussi “concours de beauté”, le régulateur concédant la license attribue le SF à l’utilisateur qui répond le mieux à un certain nombre de critères (expériences, ressources financières, etc.).
D’autres approches hybrides sont aussi envisageables, elles associent les 2 approches. Le régulateur dans ce cas présélectionne une liste d’enchère pour attribuer la license à un utilisateur parmi les candidats de la liste.
Par Ait Bennani Wahid